Usage du site
Ce site présente BastionLab à titre informatif. Les contenus, exemples et descriptions n'engagent pas BastionLab tant qu'ils ne sont pas repris dans un devis ou un contrat signé. Les prix ne sont pas publiés ici ; ils sont chiffrés sur devis.
Missions
Les missions (outils internes, MVP, intégration de données, automatisation) sont vendues au forfait ou en régie selon le devis. Le périmètre, le prix et les jalons sont fixés avant signature. Les quatre étapes avant devis sont gratuites et sans engagement.
Produits en licence à vie
Les produits du catalogue (dont Portlane et Nexthi.re) se vendent sous licence à vie : droit permanent de faire tourner le logiciel sur l'infrastructure du client, sans abonnement logiciel. Le montant et le périmètre sont fixés dans le devis.
Maintenance
La maintenance (mises à jour, correctifs, support) est un contrat de service optionnel, distinct de la licence. Le logiciel fonctionne sans elle. Elle n'est jamais présentée comme un abonnement au droit d'usage.
Propriété intellectuelle
Textes, visuels et code du site appartiennent à BastionLab sauf mention contraire. Pour un produit licencié, la licence confère un droit d'usage, pas un transfert de propriété intellectuelle sur le Cœur logiciel, sauf clause contraire au devis. Le code métier produit pour le client dans le cadre d'une mission lui appartient selon le devis.
Limitation de responsabilité
Le site est fourni en l'état. BastionLab n'est pas responsable des décisions prises uniquement sur la base des informations publiées ici. La responsabilité contractuelle relative à une mission ou une licence est celle du devis et des conditions particulières signées.
Droit applicable
Les relations commerciales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents en France sont seuls compétents, sous réserve des règles d'ordre public applicables.